(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 février 1983 par BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226155.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 2003.
BASS INTERNATIONAL HOLDINGS N.V a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 février 1993 n°2014485 - Publication au BOPI 1993-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337528 - Publication au BOPI 2001-12-13
Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63437 - Publication au BOPI 1992-05-27
Inscription - Transmission de propriété n°16905 - Publication au BOPI